Conditions Générales de Vente du 26/05/2011

Préambule

La société CÉLYATIS est une société spécialisée dans la vente à distance de produits et appareils pour la santé, livrés exclusivement sur le territoire suivant : France Métropolitaine, Corse, Monaco, Belgique, Luxembourg et Suisse.

La société CÉLYATIS vend ses produits à distance soit via le réseau Internet (site ou courrier électronique), soit par téléphone, soit par courrier postal. La vente des produits proposés par la société CÉLYATIS peut également se faire via ses catalogues papier thématiques ou des annonces presse.

Tous les produits vendus par la société CÉLYATIS sont répertoriés sur le site www.celyatis.com

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent exclusivement à la vente à distance.

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des produits au jour de la passation de la commande.

Elles s'appliquent, que la commande ait été passée par Internet, par courrier électronique, par téléphone, par télécopie ou par courrier postal. Si, les présentes devaient être différentes selon le mode de passation de la commande ces différences seraient notées de manière spécifique.

Champs d'application

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des produits au jour de la passation de la commande.

Elles s'appliquent, que la commande ait été passée par Internet, par courrier électronique, par téléphone, par télécopie ou par courrier postal. Si, les présentes devaient être différentes selon le mode de passation de la commande ces différences seraient notées de manière spécifique.

Territorialité

Les clients qui commandent via le site Internet www.celyatis.com en langue française ou par l'intermédiaire d'un catalogue sont réputés acheter en France et sont donc soumis à la loi française. Les produits commandés seront exclusivement expédiés sur le territoire de la France Métropolitaine, Corse, Monaco, Belgique, Luxembourg et Suisse.

Capacité à contracter

L'achat d'un produit se trouvant sur le site ou sur les catalogues de la société CÉLYATIS n'étant pas un acte de gestion de la vie quotidienne, en vu du respect de l'article 1124 du code civil, tout client de la société CÉLYATIS déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c'est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du Code Civil.

Acceptation du client

L'achat par le client sur le site www.celyatis.com, par courrier postal, par téléphone, par télécopie, ou par mail entraîne automatiquement l'acceptation expresse des présentes conditions générales de vente par celui-ci qui reconnaît en avoir une parfaite connaissance. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, sauf accord écrit signé par les parties.

Les conditions générales de vente peuvent être lues directement sur le site. Elles peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopie ou par courrier postal sur simple demande.

Modifications des conditions générales de vente

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment, le client est donc invité à les lire régulièrement. Chaque version des présentes possède une date précise, les commandes sont donc régies par les conditions générales en ligne à la date de la commande.

Caractéristique des produits

La société CÉLYATIS s'efforce de présenter au mieux, sur les fiches techniques des produits, les caractéristiques essentielles de ces derniers.

Les informations sont celles données par les constructeurs. La société CÉLYATIS n'est en aucun cas responsable des données erronées transmises par les constructeurs.

Une confirmation de ces détails techniques est toujours possible en appelant le service clients de la société ou en envoyant un courrier électronique.

Sauf information contraire spécifiée sur le site, tous les produits vendus par la société CÉLYATIS sont neufs.

Les produits proposés sont conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en Europe.

Remises et cadeaux

Une seule remise (par exemple code promo) est accordée par commande.

Les produits bénéficiant d’une remise spécifique ou d’une offre spéciale incluant un cadeau sont servis selon une date de validité précisée sur le site et dans la limite des stocks disponibles. Il convient alors de se référer aux indications figurant sur le site internet.

Dans le cas où un problème informatique entraînerait une duplication des remises ou des cadeaux, la facture serait bloquée jusqu'à régularisation du paiement ou annulation de la commande.

Si le client a droit à des cadeaux il doit veiller à ce qu'ils s'inscrivent bien sur le bon de commande. Si ce n'est pas le cas, il doit contacter le service clients de CÉLYATIS.

Le client ne peut réclamer aucune réduction ou indemnité pour le cas où il refuserait les cadeaux qui lui sont offerts, la société CÉLYATIS prenant en charge tous les frais afférents à ces cadeaux, y compris les frais de port.

Les cadeaux ne sont ni garantis, ni repris, ni échangés.

Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et hors frais de port.

Tous les tarifs affichés sur le site sont TTC, et garantis jusqu’à la date figurant en pied de page du site, sauf les produits en promotion.

Pour les produits en promotion, la date de validité de l’offre spéciale est indiquée sur la fiche détaillée du produit.

Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste.

Frais de port

Les frais de port sont facturés en fonction du mode d'expédition choisi et selon le poids ou le volume des marchandises et du pays de destination.

Ils comprennent les frais d'assurance ad valorem.

Les frais de port peuvent être proposés à titre gracieux de façon ponctuelle dans le cadre d'opérations marketing.

Assurance

La société CÉLYATIS n'expédie que des colis assurés ad valorem. Le montant de l'assurance est inclus dans les frais de port.

Commande

Passation

Le client peut passer commande auprès de la société CÉLYATIS soit directement sur le site de la société, soit par courrier électronique, téléphone, télécopie ou courrier postal.

Lorsque le client passe sa commande par le site, il remplie lui même ses coordonnées dans un formulaire approprié. Le client est invité à relire son formulaire avant de valider sa commande. La société CÉLYATIS n'est pas responsable des erreurs d'envoi de courrier électronique ni des erreurs d'envoi des colis dues à un formulaire mal rempli.

Confirmation

Il est envoyé au client un courrier électronique automatique de confirmation de sa commande sous réserve que l'adresse électronique qu'il a indiqué dans le formulaire de commande ne contienne pas d'erreur.

Paiement

Moyens de paiement

Nous vous proposons de régler vos achats réalisés sur notre site www.celyatis.com, ou par téléphone ou par courrier selon la modalité de votre choix :

1/ PAR CARTE BANCAIRE (VISA, CARTE BLEUE et MASTERCARD)

Lors de votre commande en ligne, vous pouvez régler vos achats en toute sécurité avec une carte du type Carte Bleue, Visa ou Mastercard. En suivant les différentes étapes de votre validation de commande, vous serez dirigé vers la plateforme de paiements sécurisés Ogone, partenaire de notre banque HSBC.

Le symbole placé en bas à droite de votre écran vous garantit la sécurisation et la confidentialité des informations envoyées pour le paiement en ligne. CÉLYATIS n'a jamais connaissance de vos coordonnées personnelles.

Lors d'un paiement par téléphone, vos données de carte bancaire sont saisies sur la plateforme de notre banque HSBC. CÉLYATIS s'engage à ne pas conserver vos coordonnées personnelles.

2/ PAR CHEQUE BANCAIRE OU POSTAL

Si vous souhaitez régler votre commande par chèque bancaire ou postal, nous vous remercions de valider votre commande sur le site Internet www.celyatis.com, d'imprimer votre bon de commande et nous adresser celui-ci avec votre chèque établi à l'ordre de CÉLYATIS à l'adresse suivante :

CÉLYATIS
Service Commandes
9-11 passage Bullourde
75011 PARIS

3/ PAR VIREMENT BANCAIRE

Si vous souhaitez régler votre commande par virement bancaire, nous vous remercions de prendre contact avec notre Service Clients au 01 43 67 15 15 ou par notre formulaire de contact.

Merci ensuite de valider votre commande en effectuant votre virement bancaire directement sur notre compte ouvert chez HSBC

Code banque: 30056
Code Guichet: 00811
N° Compte: 08110107429
Clé RIB: 60
Iban: FR 76 3005 6008 1108 1101 0742 960
Code BIC: CCFRFRPP

Défaut de paiement

La Société CÉLYATIS se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé en tout ou partie une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours d'administration.

Dans le cadre de la sécurisation des paiements avant expédition, CÉLYATIS pourra demander à ses clients, dont le paiement d’une commande a été réalisé par carte bancaire ou chèque, un justificatif d’identité et/ou de domicile. Le défaut de production de ces justificatifs pourra entrainer l’annulation de la commande, sans que le client ne puisse réclamer quelque indemnité que ce soit.

Réserve de propriété

La société CÉLYATIS reste propriétaire des marchandises livrées jusqu'à leur paiement complet par le client.

Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès la livraison des marchandises, au transfert au client des risques de perte ou de détérioration des biens soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.

Facture

Quelque soit le moyen de commande et le mode de paiement, CÉLYATIS met à disposition sur la facture du client sur le site internet, sur le compte du client, pendant 30 jours. Sur simple demande du client, CÉLYATIS adressera la facture par courrier postal ou électronique.

Le bon de commande que le client établit en ligne ne vaut pas facture.

Quel que soit le moyen de commande et le mode de paiement le client reçoit sa facture lors de la livraison, dans son colis.

La société CÉLYATIS garde un exemplaire numérique de chaque facture.

Délais

Délai de préparation

Les commandes passées par Internet, par téléphone, par télécopie ou par courrier postal sont traitées tous les matins du Lundi au Vendredi.

Le client doit en principe compter un jour de préparation (traitement de la commande, facturation, préparation des produits, emballage) avant expédition pour un produit que la société a en stock, payé par carte bancaire ou chèque bancaire ou postal.

Le paiement par virement entraîne une augmentation du délai au moment de la facturation du fait du délai de traitement et de celui de validation de la banque (5 jours).

Il dépend notamment du mode de transport.

La société CÉLYATIS informe le client que les délais annoncés entre 24 et 48H pour une livraison sont ceux qui lui sont donnés par les transporteurs. Elle ne fait que les transmettre au client à titre indicatif. Le non respect de ces délais par les transporteurs ne peut donc en aucun cas engager la responsabilité de la société CÉLYATIS.

En outre, la société CÉLYATIS souhaite faire remarquer au client que ces délais ne comprennent pas les dimanches et jours fériés.

Délai de livraison

Si la Société CÉLYATIS a le produit en stock, le délai de livraison est égal au délai de préparation de la commande additionné du délai de transport.

Si le la société CÉLYATIS n'a pas le produit, doit être ajouté au délai de préparation et au délai de transport le temps que le produit arrive dans le stock de la société.

Dans tous les cas, la société CÉLYATIS s'engage à satisfaire son client dans les meilleurs délais et l'informera de tout retard supérieur au délai annoncé ci-dessus.

Expédition

Conditionnement

Les produits à expédier sont conditionnés dans le respect des normes en la matière. Les procédures et techniques utilisées sont évolutives dans une optique d'optimisation générale du conditionnement.

Confirmation

Si le client a passé sa commande sur le site il lui est envoyé un courrier électronique automatique de confirmation de l'envoi de son colis sous réserve que l'adresse électronique qu'il a indiqué dans le formulaire de commande ne contienne pas d'erreur.

Livraison

Lieu de livraison

Les produits sont livrés par défaut à l'adresse de livraison indiquée par le client sur le bon de commande.

Dans le cas où l'adresse de livraison serait différente de l'adresse de facturation, le client indique sur le bon de commande les deux adresses et le colis est livré à l'adresse de livraison spécifiée.

Livraison en Relais Mondial Relay

La livraison en Relais Mondial Relay n’est disponible que si le client communique à CÉLYATIS son adresse de courrier électronique.

Le lieu de retrait d’une commande est le Relais Mondial Relay choisi par le client lors de sa commande. Ce lieu est défini et choisi par rapport à l’adresse transmise par le client.

L’expédition d’une commande via les Relais Mondial Relay se fait dans les 48h / 72h.

La mise à disposition du produit au Relais Mondial Relay est communiquée au client par mail et SMS (sous réserve d’avoir communiqué le numéro de téléphone portable). A compter de la réception de ce message, le client dispose d’un délai de dix jours ouvrables pour retirer son produit au Relais Mondial Relay.

Absence le jour de la livraison

Selon les cas le transporteur peut laisser un avis de passage dans la boîte aux lettres du client, invitant ce dernier à prendre contact avec la poste ou le dépôt le plus proche de son domicile ou à le contacter pour prendre un rendez-vous.

Retard de livraison - Perte de colis

En cas de retard de livraison par la Poste dans les huit jours ouvrés suivant la date d'expédition indiquée dans le mail de confirmation d’expédition, nous vous suggérons de vérifier auprès de votre bureau de poste si le colis n'est pas en instance, puis le cas échéant, nous vous invitons à signaler ce retard en contactant notre Service Clients par téléphone ou en adressant un courriel.

Nous contacterons alors la Poste afin qu’une enquête soit ouverte. Dans ce cadre il pourra vous être demandé les documents nécessaires à la constitution du dossier.

Cette enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés à compter de sa date d'ouverture. Si durant cette période, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé dans les plus brefs délais à votre domicile. Si en revanche le produit n'est toujours pas localisé à l'issue de ces 21 jours ouvrés, la Poste considèrera le colis comme perdu.

A la clôture pour perte de l’enquête, nous vous renverrons un produit de remplacement (renvoi à nos frais). Si le ou les produits commandés venaient à ne plus être disponibles, vous pourrez obtenir le remboursement des produits concernés par la déclaration de perte confirmée du transporteur.

En cas de retard de livraison par les autres transporteurs dans les cinq à dix jours ouvrés suivant la date d'expédition mentionnée dans le mail de confirmation d’expédition, nous vous invitons à signaler ce retard en contactant notre Service Clients par téléphone ou par courriel.

Nous ouvrirons une enquête auprès du transporteur concerné afin d'obtenir la localisation du colis.

Si la marchandise est retrouvée, elle sera ré-acheminée dans les plus brefs délais à votre domicile. Dans le cas contraire et après obtention du constat de perte déclaré par le transporteur, nous réexpédierons ce(s) produit(s) ou en cas d'indisponibilité définitive, nous vous rembourserons les sommes encaissées selon les modalités des présentes conditions générales de vente.

Il est rappelé qu’aucun remboursement ou renvoi du produit ne pourra être effectué avant la clôture de l’enquête.

Réception du colis

Les colis sont remis contre signature au destinataire, à défaut, selon les cas, au gardien ou concierge de l'immeuble.

Le client doit vérifier la conformité de la marchandise livrée avant de signer tout document de livraison. En cas d’anomalie apparente, soit sur l’état soit sur la nature du produit, le client indiquera ses réserves directement sur le document de livraison suivi de sa signature. Ce document devra être transmis à CÉLYATIS dans un délai de trois jours ouvrés suivant la livraison du colis.

Sans réserves le produit est réputé livré en bon état et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation ultérieure.

Tout colis non réclamé et restitué à la Société CÉLYATIS pourra être réexpédié aux frais du destinataire.

Grèves

En cas de grève des services de La Poste, des transporteurs ou tout autre événement de nature exceptionnelle ralentissant ou empêchant la livraison des colis, la société CÉLYATIS mettra tous les moyens en œuvre pour informer le client de l'état de l'expédition de son colis.

Droit de rétractation : procédure satisfait ou remboursé

Existence

Si pour quelque raison que ce soit le client n'est pas satisfait du produit qu'il a acheté, l'article L121-20 du code de la consommation énonce qu'il dispose de la possibilité de renoncer à son achat dans les 7 jours suivant la réception de son colis.

Le produit doit être renvoyé en parfait état de revente, c'est-à-dire, emballé dans son emballage d'origine, complet et ne présentant aucune trace de choc ou dysfonctionnement. Dans tous les cas, CÉLYATIS se réserve le droit de prélever du remboursement le prix des produits consommés, détériorés ou manquants.

Sont exclus du bénéfice du remboursement: les produits consommables dont le conditionnement aura été ouvert, les produits ayant fait l'objet d'une utilisation par le client, notament tous les produits en contact avec de l'eau ou en contact avec le client lui même pour des raisons d'hygiène; par exemple les produits dentaires, les oreillers etc.

Conditions

Un produit est entendu dans son ensemble; ainsi, si le client a commandé un pack et qu'il n'est pas satisfait de l'un des composants du pack, il doit quand même renvoyer l'ensemble du pack. CÉLYATIS se réserve le droit de renvoyer au client les colis incomplets.

Le retour se fait aux frais du client et, le colis voyageant sous sa responsabilité CÉLYATIS lui recommande de bien l'emballer (intérieur et extérieur:l'emballage d'origine doit être lui-même emballé dans un carton adapté au transport), ainsi que de l'assurer. CÉLYATIS ne peut être tenue responsable d'un problème de choc ou de dysfonctionnement provoqué au cours du transport.

Modalités d'exercice

Afin d’assurer la bonne gestion des retours, nous vous invitons à signaler préalablement votre retour à notre service clients. Vous pouvez le faire par courrier électronique, téléphone, télécopie ou courrier postal.

Un remboursement sera effectué dans les jours suivant la réception du produit par CÉLYATIS.

Garantie

Tous les appareils vendus par CÉLYATIS sont garantis de manière contractuelle par leur constructeur respectif. Le contrat de garantie est conclu entre le client et le constructeur par l'acte d'achat, la facture d'achat et la carte de garantie constructeur faisant foi que l’action soit intentée dans un bref délai à partir de la découverte du défaut.

CÉLYATIS peut éventuellement étendre la garantie pour une durée supérieure. Dans tous les cas, cette extension de garantie est indiquée dans la description des produits.

Garantie légale

Le client bénéficie de la garantie légale décrite à l'article L211-1 du code de la consommation qui reprend les articles 1641 à 1648 du code civil.

Pour rappel cette garantie est due par le vendeur sous 4 conditions :

- que le défaut du produit soit caché.

- qu'il soit antérieur à la conclusion du contrat de vente.

- qu'il soit important à tel point que le client ne l'aurait pas acheté où en aurait offert un prix moindre.

- que l'action soit intentée dans un bref délai à partir de la découverte du défaut.

Responsabilité

La société CÉLYATIS est libérée de ses obligations de livraison en cas de force majeure.

La société CÉLYATIS décline toute responsabilité quant à l'utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des produits que le client a commandé.

Les sites reliés directement ou indirectement à www.celyatis.com ne sont pas sous le contrôle de la société CÉLYATIS. En conséquence, la société n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Protection des données personnelles

En passant commande auprès de CÉLYATIS, le client accepte de recevoir des informations promotionnelles sous forme de newsletter. Le client peut se désabonner à cette newsletter en cliquant sur le lien correspondant sur les newsletters qu'il recevra.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés, le client dispose d'un droit d'accès aux données informatiques le concernant dans notre base de données.